25 JANVIER 2022 | NOUVEAU PROTOCOLE SANITAIRE
Un nouveau protocole a été mis à jour pour prendre en compte la reprise épidémique. Les principales évolutions portent sur le strict respect des gestes barrières et le télétravail.
Afin d’assurer la santé et la sécurité des salariés face à l’épidémie de Covid-19, le protocole national en entreprise a été mis à jour le 21 janvier 2022.
Cette nouvelle version, applicable à partir du 25 janvier 2022, a été élaborée par le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion en prenant compte la situation épidémique.
Le dernier protocole portait sur le strict respect des gestes barrières, le télétravail et la désignation d’un référent Covid-19.
Le nouveau protocole sanitaire en entreprise a été actualisé pour prendre en compte la législation sur le passe vaccinal.
Passe vaccinal
L’application du passe vaccinal pour les personnels travaillant dans certains établissements recevant du public ainsi que la gestion des cas contacts sont les principales évolutions du protocole révisé.
Pour prendre en compte la reprise épidémique, le protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie du Covid-19 a été mis à jour le 21 janvier 2022 pour intégrer la prolongation du télétravail obligatoire, à raison de 3 jours minimum par semaine, jusqu’au 1er février inclus. Il a été de nouveau mis à jour le 25 janvier 2022 pour prendre en compte la loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire qui transforme le passe sanitaire en passe vaccinal. Les principales évolutions de cette nouvelle version portent sur l’application du passe vaccinal pour les personnels intervenant dans certains établissements recevant du public, ainsi que sur la gestion des cas contacts.
Télétravail
Le télétravail participe à la démarche de prévention du risque d’infection au Covid-19. Il permet de limiter les interactions sociales aux abords des lieux de travail, et sur les trajets domicile-travail.
La version du 21 janvier 2022 du protocole sanitaire concerne la prolongation du télétravail obligatoire, jusqu’au 1er février inclus.
Dans le contexte de reprise épidémique, le télétravail permet de limiter les interactions sociales au sein des locaux professionnels et dans les transports en commun. À compter du 25 janvier, pour les postes qui le permettent, le télétravail est obligatoire à raison de 3 jours au minimum par semaine. Lorsque l’organisation du travail et la situation des salariés le permettent, ce nombre peut être porté à 4 jours par semaine.
À partir du 2 février 2022, le recours au télétravail sera simplement recommandé.
Les autres dispositions de ce protocole, qui portent sur le port du masque, la distanciation physique et la prévention des contaminations par l’aération et la désinfection n’ont pas été modifiées par rapport à la version du 30 décembre 2021 du protocole sanitaire.
Par ailleurs, la continuité de l’activité est assurée par le strict respect des gestes barrières, détaillés ci-dessous.
Mesures d’hygiène
- Se laver régulièrement les mains.
- Se couvrir systématiquement le nez et la bouche en toussant ou éternuant dans son coude.
- Se moucher dans un mouchoir à usage unique, à jeter immédiatement.
- Éviter de se toucher le visage – en particulier le nez, la bouche, les yeux – ou de toucher son masque.
- Ne pas se serrer les mains ou s’embrasser pour se saluer, ne pas faire d’accolade.
Le port du masque doit être renforcé. Le port du masque est systématique au sein des entreprises dans tous les lieux collectifs clos. Lorsque plusieurs personnes occupent un bureau, il doit être continuellement porté. Il doit s’agir soit d’un masque grand public filtration supérieure à 90 %, masque dit de « catégorie 1 », soit d’un masque chirurgical. Le port du masque doit être associé au respect d’une distance physique d’au moins 1 m entre les personnes, de l’hygiène des mains, des gestes barrières, ainsi que du nettoyage, de la ventilation, de l’aération des locaux, de la mise en œuvre d’une politique de prévention et de la gestion des flux de personnes.
La distance physique entre deux personnes est portée à 2 mètres lorsque le masque ne peut être porté, en restauration collective ainsi que dans les espaces extérieurs (espaces fumeurs dans les cours par exemple).
L’employeur doit informer le salarié de l’existence de l’application TousAntiCovid et de l’intérêt de son activation pendant les horaires de travail.
À noter : Les réunions en présentiel doivent être limitées autant que possible et doivent être organisées dans le strict respect des gestes barrières et de la distanciation physique.
Aération, ventilation, nettoyage des locaux
- Aérer régulièrement les pièces par une ventilation naturelle (portes et/ou fenêtres ouvertes en permanence ou à défaut 10 minutes toutes les heures) ou mécanique (système de ventilation mécanique conforme à la réglementation).
- Faciliter la mesure du dioxyde de carbone dans l’air à des endroits significatifs de la fréquentation et à des périodes de forte fréquentation. Lorsque le CO2 dépasse le seuil de 800 ppm, les entreprises doivent veiller à aérer et à renouveler l’air ou réduire le nombre de personnes admises dans la pièce. Si la concentration de CO2 dépasse les 1 000 ppm, le ministère préconise d’évacuer le local le temps d’une aération suffisante pour retrouver des niveaux de CO2 inférieurs à 800 ppm.
- Mettre en place une procédure de nettoyage avec un produit actif sur le virus SARS-CoV-2 régulièrement, au minimum une fois par jour, des objets et points contacts que les salariés sont susceptibles de toucher sur les postes de travail et dans tous les lieux communs, y compris les sanitaires.
Distanciation physique et port du masque
- Systématiser le port du masque dans les lieux clos et partagés.
- Respecter une distance physique d’au moins 1 mètre.
- Porter la distanciation à 2 mètres lorsque le masque ne peut être porté (restauration collective).
Autres recommandations
- Nettoyer régulièrement les objets et surfaces, y compris les sanitaires.
- Éliminer les déchets susceptibles d’être contaminés.
- Éviter de porter des gants.
- Rester chez soi si le salarié est cas contact ou s’il a des symptômes évocateurs du Covid-19.
- Favoriser la vaccination des salariés, y compris sur leur temps de travail.
- Les moments de convialité réunissant les salariés dans le cadre professionnel sont suspendus.